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R.C.A.3V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 80
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Texte intégral
80.(Abrogé : 2021, R.V.Q. 2572, a. 111.).
2012, R.C.A.3V.Q. 3, a. 80; 2021, R.V.Q. 2572, a. 111.
80.Les plantes suivantes ne peuvent pas être déposées dans un sac destiné à recevoir des résidus verts :
1°la berce du Caucase;
2°l’herbe à puce;
3°la renouée du Japon.
2012, R.C.A.3V.Q. 3, a. 80.
80.Les plantes suivantes ne peuvent pas être déposées dans un sac destiné à recevoir des résidus verts :
1°la berce du Caucase;
2°l’herbe à puce;
3°la renouée du Japon.
2012, R.C.A.3V.Q. 3, a. 80.
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